Marque enregistrée - Marque en vigueur

PN PAIN 100% NATURE
BBVA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4367519
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
PN PAIN 100% NATURE de BBVA

Présentation de la marque PN PAIN 100% NATURE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PN PAIN 100% NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBVA domicilié(e) Moulin à vent de Cucugnan - 11350 - Cucugnan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque PN PAIN 100% NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PN PAIN 100% NATURE arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

BBVA a également déposé les autres marques suivantes : Moulins π r2 , N Pain 100% Nature , PERMALIMENT , PERMASHOP , L'école de mon Moulin , PN BLES 100% NATURE , MM LES MAITRES DE MON MOULIN , La Cité des Blés , PERMAVORES , PERMAVORISME


BBVA, Société à responsabilité limitée - Moulin à vent de Cucugnan - 11350 - Cucugnan - France


LYNDE & ASSOCIES, M. Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, thé, cacao et chocolat ; riz, tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, préparations pour boulangerie et levures ; pâtes alimentaires ; pâtisseries, préparations pour la pâtisserie ; gâteaux, pizzas, tartes, tourtes, biscuits, pâte à tarte prête à l'emploi ; confiseries, sucreries ; glaces alimentaires, sorbets, crèmes glacées, yaourts glacés ; sucre, édulcorants naturels, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; plats cuisinés et en-cas salés à savoir en-cas à base de maïs, de céréales, de riz, de pâtes ; crackers, crêpes, plats préparés à base de pâtes, de riz et de céréales ; sandwichs ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; animaux vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt ;

Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations nationales ou internationales sur le thème de l'histoire et de la culture des céréales ; organisation de manifestations nationales ou internationales de boulangerie et de pâtisserie ; formation et camps (stages) de perfectionnement dans les domaines du pain, de la culture des céréales, de la connaissance de la terre et de l'alimentation ; initiation à la boulangerie ; école de cuisine ; organisation de démonstrations dans le domaine des métiers de la boulangerie ; organisation d'événements culturels et festifs ; services d'artistes de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; camps de vacances (divertissement) ; services de traduction et d'interprétation ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, congrès, salons ou expositions professionnelles ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; services de musées [présentation, expositions] ; production, réalisation et duplication d'uvres musicales et/ou audio-visuelles ; divertissements télévisés et radiophoniques ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'uvres musicales et/ou audio-visuelles ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets ; services de studios d'enregistrement ; services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; prêts de livres ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes ; location de tous supports sonores et/ou visuels ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'information en matière d'éducation et de divertissement ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; reportages ; information en matière de divertissement et de sports ; projection de films cinématographiques ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques ; organismes de formation dans le domaine de l'alimentation ; réservation de places de spectacles ; parcs d'attraction ; fermes pédagogiques ; conservatoires de plantes ; édition de logiciels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches dans les domaines de l'agriculture et de l'alimentation ; services de recherche et d'ingénierie en agronomie ; services de recherche-développement dans les domaines des produits et techniques de la boulangerie et de la culture des céréales ; services d'étude, d'expertise et d'analyse des semences, des sols et des cultures ; services de laboratoires d'analyse (notamment analyse des semences, des sols, de l'eau, des terres, des cultures) ; contrôle de qualité ; création et conception de bases de données [services de technologies de l'information] ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Logement temporaire ; hébergement temporaire ; pension pour animaux ; Location de meubles, linges et couverts ; fourniture d'aliments et de boissons ; services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de traiteurs ; location de tentes ; mise à disposition de terrains de camping ; Location de salles de réunions ; services de restaurants en libre-service et à domicile.